Accident sur le chemin du travail
Voir image : Alphonse conduit la voiture rouge et Bob la voiture verte
Alphonse se rend au travail. Sur le chemin habituel, il percute le véhicule de Bob arrêté au feu rouge.
Alphonse a le bras cassé et sa voiture n’est plus en état de circuler.
Alphonse n’a pas d’assurance omnium.
Responsabilité et indemnisation :
Alphonse est entièrement responsable de l’accident et l'assurance accident de travail va prendre en charge ses lésions corporelles. L’assurance responsabilité civile d’Alphonse va prendre en charge le dommage matériel de Bob. Les frais de sa voiture sont à sa charge car il n’a pas d’assurance omnium.
Explication relative à l'accident :
Tout conducteur doit pouvoir s’arrêter devant un obstacle prévisible. En ne s'arrêtant pas devant la voiture de Bob, Alphonse a commis une faute qui engage sa responsabilité.
Attention ! La détermination des responsabilités n’est pas toujours aussi simple, il faut prendre en compte les circonstances propres à chaque situation.
Voir image : Alphonse conduit la voiture rouge et Bob la voiture verte
Alphonse se rend au travail. Sur le chemin habituel, il grille la priorité de droite de Bob.
Bob a une jambe cassée, et son véhicule n’est plus en état de circuler.
Alphonse a une assurance omnium.
Responsabilité et indemnisation :
Alphonse est entièrement responsable de l’accident. L’assurance responsabilité civile d’Alphonse va indemniser le dégât matériel et le dégât corporel de Bob. L’assurance responsabilité civile d’Alphonse va l’indemniser pour les dégâts sur son véhicule car il a une omnium.
Explication relative à l'accident :
Bob avait la priorité de droite. En coupant la route à Bob, Alphonse a commis une faute qui engage sa responsabilité.
Attention ! La détermination des responsabilités n’est pas toujours aussi simple, il faut prendre en compte les circonstances propres à chaque situation.