Carambolage
Alphonse, Bob, Clara, Didier et Emmanuel circulent dans le même sens sur la même file lorsque Alphonse, qui roulait trop vite, heurte le véhicule de Bob, qui est alors projeté sur le véhicule de Clara, qui lui-même est projeté sur le véhicule de Didier qui est également projeté sur le véhicule d’Emmanuel.
Alphonse est entièrement responsable, son assurance devra indemniser les dégâts sur le véhicule de Bob.
Explication :
Tout conducteur doit régler sa vitesse dans la mesure requise par la présence d’autres usagers, il doit, compte tenu de sa vitesse, maintenir entre son véhicule et celui qui le précède une distance de sécurité suffisante et doit en toute circonstance pouvoir s’arrêter devant un obstacle prévisible. Alphonse, en n’ayant pas respecté ce prescrit légal, a commis une faute et a endommagé les véhicules de Bob, Clara, Didier et Emmanuel.
Attention ! La détermination des responsabilités n’est pas toujours aussi simple, il faut prendre en compte les circonstances propres à chaque situation !
Par exemple, si Didier avait heurté en premier Emmanuel et que les conducteurs des autres véhicules n’ont pas parvenu à s’arrêter et se sont tous heurté, le partage des responsabilités pourrait être bien différent.
En effet, dans ce cas, plusieurs assurances devront sans doute intervenir pour indemniser les dégâts du véhicule d’Emmanuel. Et l’assurance de Clara devra indemniser les dégâts du véhicule de Didier.
Par ailleurs, après un carambolage grave en 1996, les assureurs ont décidé de s’écarter des règles normales de responsabilité en prévoyant un régime spécifique pour les conducteurs pour qui il est difficile voire impossible de démontrer la faute d’un autre (convention Assuralia). Lorsque la déclaration d’engagement est d’application, l’assureur responsabilité civile verse une indemnité à son propre assuré impliqué en tant que conducteur dans une collision en chaîne.
En résumé :
Méfiez-vous, le partage des responsabilités n’est pas toujours facile à déterminer.
Une situation qui parait être simple ne l’est pas toujours. La responsabilité peut dépendre de plusieurs circonstances propres :
Le lieu, le temps, … ;
L’implication des différents acteurs/protagonistes ;
Le comportement des automobilistes impliqués ;
Les preuves (constat à l’amiable, photo(s), témoignage(s), …) ;
La jurisprudence.
C’est pourquoi un avocat est parfois indispensable pour vous aider à évaluer votre responsabilité.
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